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1. Éditeur du site
Le site Cardheon est édité par :
- Dénomination sociale : Cardheon SAS
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : [À COMPLÉTER : montant du capital, p. ex. 1 000 €]
- Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète du siège]
- RCS : [À COMPLÉTER : ville + numéro RCS]
- SIRET : [À COMPLÉTER : numéro SIRET]
- N° de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : FR XX XXXXXXXXX]
- Directeur de la publication : Lévy Marques
- Contact : cardheon@gmail.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (marque, logo, charte graphique, textes, interfaces) est la propriété de Cardheon SAS ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les visuels des cartes sont générés à partir du contenu fourni par le client. Le client reste responsable des contenus qu'il transmet (voir la CGV et la Politique de confidentialité).
4. Responsabilité
Cardheon met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Cardheon ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
5. Médiation et litiges
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Coordonnées du médiateur : [À COMPLÉTER : nom et URL du médiateur — adhésion obligatoire à mettre en place].
La Commission européenne met également à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.